Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOUGAS
Numéro de dépôt :
1348609
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
19/03/1996
Présentation de la marque FOUGAS
Déposée le 19 mars 1986 par BECHET Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « FOUGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOUGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUGAS est expirée depuis le 19 mars 1996.
BECHET Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36